1876 Traité de la Fabrication des liqueurs et de la distillation des alcools

DES LIQUEURS.

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auec les contreuenans, à peine de cinquantes liures d'a- mende pour la première fois, qui doublera pour la seconde. 110 Que les jurez feront leurs visites sur tous ceux qui se meslent de distillation, alchimistes, et autres personnes qui tiennent fourneaux, font eaux de vie, eaux fortes, es- prits, huiles et essences, fors et excepté sur les maistres de la monnoye, et affineurs; et contre les contreuenans à ces statuts et réglemens, les dits jurez pourront faire toutes saisies et tous exploits que peuuent faire tous autres jurez d'autre mestier en cas semblable, et auront les dits jurez le tiers des amendes et confiscations qui prouiendront des saisies par eux faites, et des rapports qu'ils seront tenus faire à la dite cour. 120 Et pour empescher que les contreuenans à ces arti- cles ne puissent par des conflits de iurisdictions affectez se soustraire aux yeux de iustice, etaux peines qu'ils auraient méritées, que toutes causes, procès et différends meus et et à mouuoir pour raison du dit mestier, circonstances et dépendances, contre les maistres du dit mestier, compa- gnons, apprentifs, ou autres personnes de quelque qualité ou condition qu'ils soient, seraient iugez en la dite cour: auec défenses à tous autres iuges d'en connoistre, et aux parties de se pouruoir ailleurs; à peine de nullité, cassation de procédure, et de cinq liures d'amende. 130 Item, que les maistres du dit mestier seront tenus de trauailler de bonne lie et bassière de vin, et de vin fusté et non aigre, non puant, en toutes les opérations qui se peuuent tirer du dit vin, lies et bassières, et faire bonne grauèle, le tout conformément aux réglemens qui seront sur ce faits par la dite cour: et pour empejcher les abus et maluersations qui se peuuent commestre au dit mestier se- ront faites défenses d'en faire de pied de bac, bière et de lie de cidre: et à tous distillateurs de les composer de plu- sieurs drogues qui seront nommées cy après; scauoir poi- ure long et rond, gingembre, et autres drogues non con- uenables au corps humain, sur peine de confiscation des dites marchandises, et de deux cens liures d'amende.

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